Marque enregistrée - Marque en vigueur

CB Days
Association Artem-Nancy, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4219486
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2025
CB Days de Artem-Nancy

Présentation de la marque CB Days

Déposée le 21 octobre 2015 par l'association loi 1901 Artem-Nancy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CB Days » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Artem-Nancy domicilié(e) Campus Artem, 92 rue du Sergent Blandan, CS 14234 - 54042 - NANCY Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Artem-Nancy, Mme FRIOT Raphaëlle domicilié(e) Campus Artem, 92 rue du Sergent Blandan, CS 14234 - 54042 - NANCY Cédex - France.

La marque CB Days a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB Days arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

Artem-Nancy a également déposé les autres marques suivantes : Artem insight , Campus ARTEM , Campus Emile Gallé , ARTEM , artem Nancy


Association Artem-Nancy, association loi 1901 - Campus Artem, 92 rue du Sergent Blandan, CS 14234 - 54042 - NANCY Cédex - France


Association Artem-Nancy, Mme FRIOT Raphaëlle - Campus Artem, 92 rue du Sergent Blandan, CS 14234 - 54042 - NANCY Cédex - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.